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Amortissement de logiciels et de site web

  • 2017-09-19T10:10:44+00:000000004430201709

On se pose souvent la question à savoir si un logiciel est un amortissement ou si c’est une dépense. La réponse du gouvernement est plus ou moins claire. Je vous laisse en juger.

En général, les coûts de logiciel de systèmes ou de conception de site Web pourront être considérés :

  • soit comme des coûts actuels et déductibles au cours de l’année où ils ont été encourus
  • soit comme des coûts en capital, déductibles conformément aux règlements de la Loi en ce qui a trait à la déduction pour amortissement

Pour en savoir plus sur les principes généraux concernant la déduction pour amortissement, consultez le folio de l’impôt sur le revenu S3-F4-C1, Exposé général sur la déduction pour amortissement.

Si le logiciel acquis est un bien amortissable, il sera classé dans la catégorie 12. S’il s’agit d’un logiciel de systèmes, il sera classé dans la catégorie 8, 10, 29, 39 ou 40.

Par « logiciel », on désigne les logiciels de systèmes et un droit ou une licence autorisant l’utilisation du logiciel.

L’expression « logiciel de systèmes » se rapporte au système général de fonctionnement qui sert à exécuter des programmes d’application, à diriger et à coordonner les diverses opérations de l’ordinateur. Notamment, l’introduction et l’extraction entre le clavier, l’écran cathodique, l’imprimante, les unités de disque et autre matériel périphérique.

En général, le logiciel est considéré comme amortissable s’il s’agit d’un bien durable, c’est-à-dire que l’on prévoit qu’il aura une durée utile de plus d’un an.

Il n’y a aucune disposition spécifique dans la Loi concernant le traitement des coûts de conception d’un site Web. Par contre, certains des principes inscrits dans l’IT128 peuvent s’appliquer aux coûts de conception d’un site Web.

On établit si la dépense reliée à la conception d’un site Web est courante ou s’il s’agit d’une dépense en capital en se basant sur les faits.

Si les coûts de conception d’un site Web sont un coût en capital, il peut s’agir soit de l’acquisition d’équipement de traitement de données électroniques d’usage général, inclus dans la catégorie 10(f), ou de l’acquisition de logiciel, inclus dans la catégorie 12(o).

EXTRAIT DE : Revenu Canada

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